Si vous prévoyez vous inscrire en taxes prochainement, il est bon de connaitre certaines règles intéressantes. En effet, dans cet article, nous aborderons deux règles cruciales qui pourraient vous faire économiser gros :
- Le moment où vous devez vous inscrire
- La méthode de calcul à choisir.
Note : Si vous ne connaissez pas du tout les règles des TPS et TVQ, lisez cet article avant.
Quand s’inscrire?
Si vous n’avez pas fait 30 000$ de ventes dans la dernière année, vous n’avez aucune obligation de vous inscrire en taxes. À partir du moment où vous dépassez ce seuil, l’inscription devient obligatoire. Est-il intéressant d’attendre de dépasser ce 30 000$ ? La réponse est non si vous prévoyez faire des dépenses importantes sur lesquelles vous paierez des TPS et TVQ.
Exemple :
Claude est en processus de démarrer sa firme d’architecture. En dressant son budget, avant même de commencer ses activités, il prévoit faire les dépenses suivantes :
- Travaux dans un local commercial loué à hauteur de 20 000$+tx (2 995$ en taxes)
- Achat d’ordinateur, logiciels, serveur pour 10 000$ + tx (1 497,50$ en taxes)
Claude se demande s’il serait intéressant pour lui de s’inscrire en taxes :
- Immédiatement
- Une fois qu’il aura atteint 30 000$ de ventes
Vous l’aurez deviné, s’inscrire immédiatement est plus intéressant. Pourquoi?
- Il pourra récupérer 4 492,50$ de taxes payées sur les travaux et les dépenses informatiques.
- Il pourra aussi récupérer les taxes payées sur les autres dépenses durant l’année (ex : téléphone, frais de représentation, internet…) qu’il n’aurait pas pu récupérer s’il avait attendu de réaliser 30 000$ de ventes.
En choisissant la 2ème option, Claude vient de réaliser un gain de 5 000$ avant même de démarrer son entreprise.
Note : Attention à ce point souvent mal compris. Oui, vous devez remettre les taxes à Revenu Québec dès l’inscription en taxes. Cependant, ces fonds ne sortent pas de vos poches mais celles de vos clients. Vous facturez ces TPS et TVQ, vous les recevez et remettez à Revenu Québec. Vous agissez seulement à titre d’intermédiaire entre votre client et Revenu Québec. Votre coût est donc de 0.
Méthode de Calcul
Il existe 2 méthodes pour calculer vos taxes :
- Méthode classique : Taxes que vous facturez aux clients – taxes que vous payez sur les dépenses.
- Méthode rapide : Ventes X le taux (varie entre 4.2% et 10.2% selon plusieurs critères)
Avec la méthode rapide, vous :
- Facturez 14.975% de taxes à vos clients.
- Payez entre 4.2% et 10.2% (donc un gain de 5 à 10% par rapport à ce qui est facturé au client)
- N’avez pas le droit de récupérer les taxes sur vos achats.
La méthode rapide convient aux entrepreneurs qui :
- Vendent des services (et non des produits)
- Ont peu de dépenses taxables. Ex : informaticiens, traducteurs, rédacteurs…
Exemple :
Leila est spécialiste en marketing. Elle prévoit faire des ventes de 70 000$ par année sans dépenses importantes mis à part son bureau à domicile et un ordinateur qu’elle a acquis il y a 2 ans.
- Méthode classique :
- Taxes facturées de 10 482,50$ (5% et 9.975% de 70 000$)
- Taxes à remettre à Revenu Québec de 10 482,50$.
- Il reste donc à Leila 0$.
- Méthode rapide
- Taxes facturées de 10 482,50$ (Pareil qu’en méthode classique)
- Taxes à remettre à Revenu Québec de 6 565,50$
- Il reste à Leila 3 917$
La méthode rapide avantagera donc Leila de 3 917$ à chaque année.
Avant de vous inscrire en taxes
Avant de vous inscrire en taxes, consultez votre comptable car la méthode rapide comporte plusieurs particularités :
- Elle n’est pas permise pour tout type d’entreprise. Vous devez vérifier.
- Le gain généré sur l’écart des taxes facturées et remises est imposable. Cela peut faire la différence au moment de prendre la décision.
- Vous avez droit aux taxes sur certaines dépenses (appelées immobilisations en jargon fiscal).
Chez Acomptax, un de nos comptables peut vous assister pour :
- Produire votre rapport de TPS et TVQ
- Conseiller au sujet de vos TPS et TVQ
- Faire l’inscription TPS et TVQ pour vous
