Lorsqu’il s’agit d’impôt, principalement pour les nouveaux arrivants, plusieurs dires et mauvaises idées circulent. Dans cet article, nous tenterons d’élucider l’une des règles d’impôts les plus mystérieuses et souvent parmi les moins bien comprises. Celle de la règle du 90%.

Bien que technique, une fois assimilée, elle évite plusieurs mauvaises surprises.

Le montant de base

Tout résidant fiscal du Canada a droit à une exemption d’impôt sur le 1er 12 000$ gagné et 15 000$ au Québec (Le principe est bien plus complexe, mais nous parlerons parfois d’exemption plutôt que de montant de base pour fins de simplification).

La règle du 90%

Si vous êtes arrivé au Canada au courant de l’année, la règle du 90% s’applique selon une des deux situations suivantes:

  • Si votre revenu canadien représente plus de 90% de votre revenu mondial (Canada + Ancien Pays), vous avez le droit à la totalité d’exemptions sur le premier 12 000$ fédéral et 15 000$ provincial.
  • Si votre revenu canadien représente moins de 90% de votre revenu mondial, votre montant de base sera calculé sur un prorata selon le nombre de jours que vous aurez résidé au Canada.

Mise en situation

Prenons 2 situations pour mieux illustrer le concept.

Situation 1: Lucie s’est installée à Montréal le 1er juillet 2018. Son revenu dans son pays d’origine, la France, a été de 2 000€ (3 064$). Depuis son arrivée, Lucie a gagné un revenu de 9 500$.

Situation 2: Abdel s’est également installé à Montréal le 1er juillet 2018. Son revenu en Belgique a été de 0€. Depuis son arrivée, Abdel a gagné le même salaire que Lucie de 9 500$.

Étape 1: Portion du revenu canadien vs le revenu mondial

Tout d’abord, nous devons calculer la portion canadienne du revenu mondial pour chacun:

  • Lucie: Le revenu canadien de Lucie représente 24% de son revenu mondial (3 064$ gagné en France / (3 064$+9 500$)).
  • Dans le cas de Abdel, 100% de ses revenus proviennent de source canadienne.

Étape 2: Prorata du montant de base

À la lumière de ces faits, nous pouvons deviner que la situation fiscale de Lucie sera légèrement moins avantageuse que celle de Abdel, car nous devrons calculer le prorata de son montant de base selon le nombre de jours résidés au Canada.

  • Sachant qu’elle est arrivée le 1er juillet 2018, Lucie a résidé 184 jours (1er juillet au 31 décembre) au Canada et ainsi son montant de base sera de 6 050$ au fédéral (12 000$ x 184j / 365j) et de 7 562$ au Québec (15 000$ x 184j / 365j).

Lucie s’imposera donc sur 3 450$ au fédéral (9 500$ – 6 050$) et sur 1 938$ (9 500$ – 7 562$) au Québec.

  • Abdel quant à lui, son comptable n’a pas à passer par ce casse-tête, car 100% de son revenu de 2018 est canadien et la totalité de son revenu sera exempté.

Étape 3: Calcul de l’impôt

Nous savons déjà que la déclaration de Abdel sera plus optimiste que celle de Lucie. Sachant qu’ils ont déjà chacun payé 15% d’impôt à chaque gouvernement lors des prélèvements sur chaque paie et sans tenir compte de multitudes de déductions et crédits qui existent, voici le résultat de chacune des déclarations:

  • En étant exempté sur la totalité de son revenu, Abdel aura droit à un remboursement de 2 850$.
  • Lucie quant à elle, aura droit à un remboursement de « seulement » 2 351$.

Une différence non négligeable de 500$.

N’hésitez pas à prendre rendez-vous dès maintenant avec nos conseillers pour votre déclaration d’impôts. Il y a une multitude de subtilités dans l’impôt des nouveaux arrivants et nous pouvons vous aider.